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1 – Nature des informations
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(ii) l’utilisation du Site Internet, en ce compris tout dommage ou virus pouvant affecter votre système informatique ou tout autre élément, et/ou
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L’information sur le Site Internet est fournie sur une base « telle quelle », sans aucune forme de garantie, qu’elle soit explicite ou implicite. Porteyes n’offre aucune garantie explicite ou implicite relative, sans limitation, à la qualité marchande et à l’adéquation à une fin particulière. Porteyes rejettent catégoriquement toute interprétation qui tend à assimiler le contenu du Site Internet à une offre d’achat ou à une incitation à l’achat d’actions ou d’autres titres, cotés en bourse ou non, de Porteyes ou de n’importe laquelle de ses sociétés filiales ou sociétés avec lesquelles elle est directement ou indirectement liée.
2 -Propriété intellectuelle
2.1 – Droit d’auteur
Toutes les informations disponibles sur le Site Internet (documents contenus sur le site Internet et tous les éléments créés pour le site Internet) sont la propriété de Porteyes ou de ses filiales et sociétés liées et sont régies par les lois sur le droit d’auteur au moment où ils sont rendus accessibles au public sur le site Internet. Les copies de documents figurant sur le Site Internet ne peuvent être réalisées qu’à des fins d’information et seulement pour un usage strictement personnel. Aucun droit de licence ou droit autre que le droit de consulter le site Internet n’est octroyé à qui que ce soit en matière de droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site Internet n’est autorisée qu’à des fins d’information et pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copies faites pour d’autres fins sont expressément interdites.
2.2 – Dénominations protégées
Sauf mention contraire, tous les noms de sociétés, logos, marques déposées et marques de fabrique mentionnés sur le présent site appartiennent à Porteyes. Ils ne peuvent être utilisés sans une autorisation écrite préalable de Porteyes.
3 – Informations nominatives et autres informations
Pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données personnelles et sur la manière dont Porteyes les collecte sur le présent site, veuillez consulter notre règlement en matière de respect de la vie privée.
4 – Liens hypertextes
En aucun cas, Porteyes ne peut être tenue responsable du contenu des sites avec lesquels des liens figurant sur le site Internet sont établis. Ces liens sont mis à disposition comme un service rendu aux utilisateurs du Site Internet de Porteyes. La décision d’activer un lien incombe à chaque visiteur. En outre, il est de la responsabilité de chaque visiteur de prendre les précautions nécessaires pour empêcher que le Site Internet ne soit contaminé, y compris par des « virus ».
5 – Avertissements concernant les déclarations prospectives
Le site Internet peut contenir certaines déclarations qui ne sont pas des faits historiques et qui peuvent constituer des déclarations prospectives, en ce compris mais sans s’y limiter, des déclarations relatives à des prévisions d’événements, de tendances, de plans ou d’objectifs futurs. Ces déclarations sont basées sur les opinions et les hypothèses actuelles du management et sont soumises à des risques importants et à des incertitudes qui pourraient faire en sorte que les résultats effectifs diffèrent considérablement des résultats explicites ou implicites figurant dans les déclarations prospectives (ou des résultats passés). Les déclarations prospectives ne sont valables qu’à la date où elles sont communiquées et Porteyes n’est soumise à aucune obligation de les actualiser ou de les réviser, que ce soit suite à des informations nouvelles, des événements futurs, ou pour tout autre motif.
6 -Éditeur
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